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Voyeurisme et diffusion de photo intime sans autorisation

Webcam, téléphone cellulaire et médias sociaux ; la prise de photos ou vidéos est maintenant une activité quotidienne répandue, que ce soit pour ses amis, ses followers ou son partenaire. Bien qu’il soit difficile d’en concevoir les limites dans l’ère digitale dans laquelle nous vivons, chaque citoyen a tout de même une attente raisonnable de protection de sa vie privée. Et ce, particulièrement lorsque des images intimes sont en jeu. Les infractions de voyeurisme et de publication d’images intimes prévus à l’article 162 du Code criminel présentent d’ailleurs une limite à la prise et le partage de telles images.

Voyeurisme

Une
personne pourrait être déclarée coupable de l’infraction de voyeurisme prévue à
l’article 162 (1) du Code criminel si elle observe ou produit un
enregistrement visuel d’une personne en cachette, alors que cette personne se
trouve dans des circonstances pour lesquelles il existe une attente raisonnable
de vie privée.

Un
enregistrement visuel est une photo, un film ou autre, réalisé par n’importe
quels moyens, par exemple une caméra, un cellulaire, un ordinateur ou un
appareil photo.

Selon le Code criminel, il y a attente raisonnable de vie privée si la personne se trouve dans une des situations suivantes :

  • la personne est dans un lieu où il est raisonnable de s’attendre à ce qu’une personne soit nue, expose ses seins, ses organes génitaux ou sa région anale ou se livre à une activité sexuelle explicite;
  • la
    personne est nue,
    expose ses seins, ses organes génitaux ou sa région anale ou se livre à une
    activité sexuelle explicite, et l’observation ou l’enregistrement est
    fait dans le dessein d’ainsi observer ou enregistrer une personne; ou
  • l’observation
    ou l’enregistrement est fait dans un but sexuel. » 

L’infraction d’impression ou publication de matériel voyeuriste

L’article
162 (4) du Code criminel prévoit une autre infraction pour l’impression
et la publication de matériel voyeuriste. En effet, une personne commettra
l’infraction prévue à l’article 162 (4) si, sachant qu’il a été obtenu par la
perpétration de l’infraction prévue au paragraphe (1) (voir ci-dessus
Voyeurisme) elle:

  • copie, publie, distribue, met en circulation, vend ou rend accessible un enregistrement obtenu par la perpétration de voyeurisme ;
  • lorsqu’elle fait la publicité d’un tel enregistrement ; ou
  • lorsqu’elle est en possession d’un enregistrement en vue de l’imprimer, de le copier, de le publier, de le distribuer, de le mettre en circulation, de le vendre, de le rendre accessible ou d’en faire la publicité, sachant qu’il a été obtenu par la perpétration de l’infraction de voyeurisme.

Publication d’images intimes

L’article
162.1 (1) du Code criminel prévoit une infraction
spécifiquement pour les cas de publication d’images intimes. Une personne
pourrait être déclarée coupable de cette infraction lorsqu’elle : « […]
sciemment publie, distribue, transmet, vend ou rend accessible une image intime
d’une personne, ou en fait la publicité, sachant que cette personne n’y a pas
consenti ou sans se soucier de savoir si elle y a consenti ou non ». Cela peut
être fait par n’importe quel moyen, par exemple par message texte, courriel ou
sur les médias sociaux tels que Snap Chat ou Instagram. 

Les peines possibles

Une
personne qui a commis l’infraction de voyeurisme, d’impression ou de
publication de matériel voyeuriste, ou de publication d’image intime, sera accusé
soit d’un acte criminel ou d’une infraction sommaire. Ce sera le procureur qui
prendra la décision en fonction des faits au dossier d’accuser par voie
sommaire ou acte criminel. 

Il
n’existe pas de peine minimale pour l’infraction de voyeurisme.

Toutefois,
la peine maximale est de 5 ans d’emprisonnement dans le cas d’accusation par
acte criminel. Par procédure sommaire, la peine maximale est soit de 6 mois
d’emprisonnement ou d’une amende d’un montant maximal de 5 000$.

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Vous êtes accusé de voyeurisme ou de la publication d’une image intime? Nos avocats criminalistes d’expérience sauront vous offrir une défense pleine et entière.

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Me Anthoni Daoust

Avocat en droit pénal et criminel

Détenteur d’une mineure en criminologie de l’UdM et d’un baccalauréat en droit de l’UdS, Me Daoust est un avocat de droit criminel et pénal, qui s’intéresse profondément à la reconnaissance et au respect des droits de chacun. Procureur progressif, il se livre à une pratique visant à démocratiser l’accès à la justice. Ses habiletés d’analyse et de négociation lui permettent d’obtenir le meilleur règlement possible afin d’assurer à sa clientèle une défense pleine et entière.

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Gabrielle Lauzon

Stagiaire en droit

Diplômée du baccalauréat en droit du programme coopératif de l’Université de Sherbrooke, Gabrielle Lauzon est actuellement stagiaire en droit criminel et pénal au sein de notre cabinet. Après avoir effectué des stages étudiants en droit corporatif, de l’immigration et criminel, celle-ci s’est tournée vers la défense. Gabrielle fait preuve d’une grande compassion envers chacun de ses clients et reste toujours disponible pour aider son prochain. Poussée par sa soif de connaissance et son dynamisme, elle se dévoue énormément à son travail.

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Pascal Guilbert

Stagiaire en droit

Diplômé de l’UdeM du baccalauréat en droit et également titulaire d’un baccalauréat en histoire, Pascal Guilbert fait actuellement son stage auprès de notre équipe en droit criminel et pénal. Il se révèle un grand passionné du droit qui aime mettre à profit ses aptitudes de recherche, de rédaction et de discours pour défendre de fond en comble les dossiers de ses clients. Il aspire à faire avancer le droit par sa façon créative d’explorer toutes les facettes du domaine juridique.

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Louisa Heniche

Stagiaire en droit

Diplômée des baccalauréats en droit et en droit international de l’UQAM, Louisa Heniche est actuellement stagiaire au sein de notre département criminel. Après avoir travaillé deux ans en droit de l’immigration, elle a choisi de travailler à la défense des droits humains en traitant chaque dossier juridique de manière professionnelle, calme et réfléchie. Elle s’est aussi impliquée bénévolement auprès d’organismes de défense en la matière, dont la Clinique internationale de défense des droits humains de l’UQAM et le Projet Innocence.

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Coralie Leblanc

Étudiante en technique juridique –Biographie personnelle à venir.

Chez Riendeau Avocats, nous nous comptons chanceux d’avoir au sein de notre équipe du personnel hautement qualifié et professionnel pour défendre avec rigueur et détermination les dossiers de nos clients. Nos avocats et avocates, nos techniciens et techniciennes juridiques ainsi que nos stagiaires et notre personnel de gestion et d’administration, travaillent de concert pour offrir une défense pleine et entière à chacun de nos clients, et ce, peu importe la nature de l’infraction.

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Danyka Beauchamp

Parajuriste – Biographie personnelle à venir.

Chez Riendeau Avocats, nous nous comptons chanceux d’avoir au sein de notre équipe du personnel hautement qualifié et professionnel pour défendre avec rigueur et détermination les dossiers de nos clients. Nos avocats et avocates, nos techniciens et techniciennes juridiques ainsi que nos stagiaires et notre personnel de gestion et d’administration, travaillent de concert pour offrir une défense pleine et entière à chacun de nos clients, et ce, peu importe la nature de l’infraction.

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Valérie Paquette

Responsable de la comptabilité et technicienne comptable – Biographie personnelle à venir.

Chez Riendeau Avocats, nous nous comptons chanceux d’avoir au sein de notre équipe du personnel hautement qualifié et professionnel pour défendre avec rigueur et détermination les dossiers de nos clients. Nos avocats et avocates, nos techniciens et techniciennes juridiques ainsi que nos stagiaires et notre personnel de gestion et d’administration, travaillent de concert pour offrir une défense pleine et entière à chacun de nos clients, et ce, peu importe la nature de l’infraction.

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Katherine Hurtubise

Adjointe administrative – Biographie personnelle à venir.

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François Gamache, directeur des ressources humaines Riendeau Avocats

François Gamache

Directeur des ressources humaines

Depuis plus de 15 ans, François Gamache travaille à titre de directeur des ressources humaines au cœur même de notre cabinet. Polyvalent et attentionné, il sait jongler entre la gestion de l’équipe et la coordination des opérations. Il veille par ailleurs à ce que chaque employé soit heureux et comblé, et c’est ce qui fait de François un atout indispensable chez Riendeau Avocats. Il s’occupe également de l’embauche et de l’intégration du personnel.

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Ariane Roberge, avocate criminaliste Riendeau Avocats

Me Ariane Roberge

Avocate en droit criminel et pénal

Membre du Barreau, Me Ariane Roberge détient un baccalauréat en droit avec cheminement de 2e cycle en Common Law et droit transnational (Juris Doctor) de l’Université de Sherbrooke. Me Ariane Roberge est une avocate ayant une pratique concentrée en droit criminel et pénal. Bien qu’elle ait joint l’équipe de Riendeau Avocats en tant que stagiaire, elle a rapidement fait sa place en tant qu’avocate et gagné la confiance de ses clients. Sa bonne énergie toujours au rendez-vous, Me Roberge est connue au sein de notre cabinet comme une avocate dynamique qui s’investit à 100 % dans chacune de ses causes. 

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Chloé Rainville, avocate criminel et pénal à Montréal

Me Chloé Rainville

Avocate en droit criminel et pénal – Biographie personnelle à venir.

Chez Riendeau Avocats, nous nous comptons chanceux d’avoir au sein de notre équipe du personnel hautement qualifié et professionnel pour défendre avec rigueur et détermination les dossiers de nos clients. Nos avocats et avocates, nos techniciens et techniciennes juridiques ainsi que nos stagiaires et notre personnel de gestion et d’administration, travaillent de concert pour offrir une défense pleine et entière à chacun de nos clients, et ce, peu importe la nature de l’infraction.

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Me Chanèle's Lecompte

Avocate en droit criminel et pénal

Avocate exerçant principalement le droit  criminel et pénal, Me Chanèle Lecompte est titulaire d’un baccalauréat en Droit de l’Université de Sherbrooke. Durant son parcours universitaire, elle a eu la chance de faire un stage auprès de la magistrature, ce qui lui a permis d’acquérir les nombreux atouts qu’elle met de l’avant lors de ses représentations devant les tribunaux. Passionnée par le droit criminel, Me Lecompte vous accompagnera et vous défendra lors des différentes étapes de votre dossier, et fera preuve d’écoute à votre égard.

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Catherine Bernard, avocate criminaliste de chez Riendeau Avocats

Me Catherine Bernard

Avocate-criminaliste – Biographie personnelle à venir.

Chez Riendeau Avocats, nous nous comptons chanceux d’avoir au sein de notre équipe du personnel hautement qualifié et professionnel pour défendre avec rigueur et détermination les dossiers de nos clients. Nos avocats et avocates, nos techniciens et techniciennes juridiques ainsi que nos stagiaires et notre personnel de gestion et d’administration, travaillent de concert pour offrir une défense pleine et entière à chacun de nos clients, et ce, peu importe la nature de l’infraction.  

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Alexandra Bérubé, avocate chez Riendeau Avocats Montréal

Me Alexandra Bérubé

Avocate-criminaliste

Après avoir obtenu un baccalauréat en droit à l’Université de Montréal, Me Alexandra Bérubé a ensuite perfectionné sa formation en complétant une maîtrise en droit criminel à l’Université de Sherbrooke. Ayant déjà pratiqué en droit civil avant de se dévouer au droit criminel, elle fait preuve d’une grande polyvalence et sait jongler avec les différentes sphères du droit de manière à bien cerner tous les enjeux que peuvent comporter les dossiers qui lui sont confiés. Intègre, rigoureuse et passionnée, Me Bérubé est une avocate de conviction qui croit fermement en la réhabilitation et au droit à une défense pleine et entière.

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Cédrick Materne, avocat à Montréal chez Riendeau Avocats

Me Cédric Materne

Avocat-criminaliste et collaborateur du Groupe TVA

Me Cédric Materne est titulaire d’un baccalauréat en droit de l’UQAM et membre du Barreau depuis 2016. Véritable passionné du droit criminel et fier collaborateur du Groupe TVA, il inspire une confiance accrue et défend chaque cause en usant à la fois de sa détermination et de ses connaissances poussées en matière criminelle. Sa curiosité à l’égard des plus récents développements juridiques et sa façon créative de toujours repousser les limites du droit actuel lui prévalent une excellente réputation.

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Ana-Maria Mocanu, avocate criminaliste de chez Riendeau Avocats Montréal

Me Ana-Maria Mocanu

Avocate-criminaliste sénior et responsable du département anglophone

Me Ana-Maria Mocanu a obtenu un diplôme en psychologie avant d’obtenir son baccalauréat en droit à l’Université Sherbrooke. Elle entame sa carrière chez Riendeau Avocats et est un véritable atout depuis maintenant 6 ans puisqu’elle s’occupe notamment de la clientèle anglophone du cabinet. Elle porte une attention particulière à chacun de ses dossiers qui sont très diversifiés et elle défend les droits de ses clients avec ardeur.

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Me Annie Lahaise

Avocate-criminaliste sénior et responsable du département sénior – Biographie personnelle à venir. 

Chez Riendeau Avocats, nous nous comptons chanceux d’avoir au sein de notre équipe du personnel hautement qualifié et professionnel pour défendre avec rigueur et détermination les dossiers de nos clients. Nos avocats et avocates, nos techniciens et techniciennes juridiques ainsi que nos stagiaires et notre personnel de gestion et d’administration travaillent de concert pour offrir une défense pleine et entière à chacun de nos clients, et ce, peu importe la nature de l’infraction.  

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Jessica Chebab, avocate montréal chez Riendeau Avocats

Me Jessica Chebab

Avocate-criminaliste et directrice du département des demandes de pardon

Détentrice d’une majeure en criminologie de l’Université de Montréal et d’un baccalauréat en droit de l’Université de Sherbrooke, Me Jessica Chehab s’investit avec cœur dans tous ses dossiers et veille à ce que ses clients soient entendus et représentés avec compassion. Fervente négociatrice, elle fait valoir les bons arguments afin de défendre les intérêts de ses clients pour que ceux-ci bénéficient d’une défense pleine et entière.

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Anne-Geneviève Robert, avocate chez Riendeau Avocats Montréal

Me Anne-Geneviève Robert

Avocate-criminaliste et directrice du département pénal

Me Robert est une avocate-criminaliste détenant un baccalauréat en droit de l’UdM. La défense de ses causes lui tient grandement à cœur, et c’est pourquoi elle met au profit de ses clients ses connaissances aiguisées en la matière et son approche fonceuse devant les tribunaux. Son leadership l’a amenée à occuper le rôle de Directrice du département de droit pénal, qu’elle a d’ailleurs fondé dès son arrivée dans l’équipe. Impliquée socialement, elle est membre du conseil d’administration de la Fondation NeuroTrauma Marie-Robert et siège sur différents comités de l’AADM et du JBM.

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Joanie Chainey, avocate criminaliste chez Riendeau Avocats

Me Joanie Chainey

Avocate-criminaliste et directrice du département criminel

Me Chainey a reçu une solide formation en droit de l’université d’Ottawa. Sa passion pour le droit criminel l’amena à se joindre au cabinet Riendeau Avocats, où elle exerce exclusivement le droit criminel. Plaideuse infatigable, cette jeune avocate n’est jamais à bout d’arguments. Débordante d’idées et d’énergie, elle est particulièrement créative, ce qui l’aide à trouver des défenses dans des dossiers qui semblent à prime abord indéfendable. Me Chainey est une avocate fonceuse, toujours prête à livrer bataille pour représenter au mieux les intérêts de ses clients.

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Valérie Riendeau, avocate et fondatrice de Riendeau Avocats Montréal

Me Valérie Riendeau

Avocate-criminaliste sénior, et présidente et fondatrice du cabinet

Diplômée de l’Université de Montréal, Me Valérie Riendeau entame sa pratique en fondant son propre cabinet. Expérimentée et professionnelle, elle est à la tête de Riendeau Avocats depuis maintenant 14 ans. Son équipe se démarque par un service à la clientèle incomparable et une approche personnalisée pour chaque client.  Fervente négociatrice et excellente plaideuse, Me Riendeau sait faire valoir les bons arguments afin de défendre les intérêts de ses clients et de leur obtenir les meilleurs résultats.

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